Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère des postes et télécommunications

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Relevé, projet de transformation.

Cote : 119 J 1569

Période : 1960 - 1963

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 1570

Période : 1960 - 1963

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, photographies.

Cote : 119 J 1946

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1568

Période : 1968 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, notes d'honoraires, comptes-rendus de chantier, permis de construire.

Cote : 119 J 1573

Période : 1968 - 1981

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossiers des entreprises.

Cote : 119 J 1574

Période : 1968 - 1972

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, plans.

Cote : 119 J 1571

Période : 1977 - 1979

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossiers des entreprises.

Cote : 119 J 1572

Période : 1978 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1439

Période : 1946 - 1960

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans, correspondance, permis de construire, devis, procès-verbaux de réception.

Cote : 119 J 1951

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

France. Ministère des postes et télécommunications

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