Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Testament ouvert de : Amand PITTIT.

Cote : 6FS 166 folio 136

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Amand PITTIT.

Cote : 6FS 2499

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2520

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2533

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Donations A à C

Cote : H-dépôt Avignon, Saint-Bénézet B 2

Période : 1660 - 1791

Fonds : Hôpital Saint-Bénézet d'Avignon
Testament ouvert de : ELisabeth VIDAL.

Cote : 2B 3761 folio 448

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Noël PEYTAVIN.

Cote : 2B 3762 folio 304

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Gasparde SONNET.

Cote : 2B 3763 folio 128

Période : 1771 - 1771

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament clos de : Françoise Lydie VALLET.

Cote : 2B 4539

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

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