Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office d'hygiène sociale (Meurthe-et-Moselle)

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Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle.

Cote : 14 W 593

Période : 1946 - 1956

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Nicolas Edmond (1941-1960) ; Noiret consorts (1941-1956) ; Noisette veuve Jeanne (1942-1954) ; Nups Louis (1944-1961) ; Oberlin veuve Henri ...

Cote : 14 W 2312

Période : 1941 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Reconstruction des bâtiments agricoles appartenant au préventorium de l'Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle et achats de dommages...

Cote : 14 W 226

Période : 1945 - 1952

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Kraus Louis (1946-1961) ; de Mahuet Jean-Marc (1946-1962) ; Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle (1946-1955).

Cote : 14 W 1637

Période : 1946 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Genêt Jules (1943-1962) ; Kalis Pierre (1955-1957) ; Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle (1943-1962) ; Reymann Yvonne (1946-1958)...

Cote : 14 W 1845

Période : 1943 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Banque de France, fermeture du comptoir de Toul : correspondance, brouillons, notes et rapports, coupures de presse, brochures, tracts, text...

Cote : 175 J 32

Période : 1989 - 1993

Fonds : Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J

Office d'hygiène sociale (Meurthe-et-Moselle)

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