Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Alfred Duchet-Suchaux.- Fonctions officielles : nomination comme maire adjoint de Vesoul et convocations (1866-1870), comme membre de la com...

Cote : 56 J 4

Période : 1858 - 1916

Fonds : 56J - Archives de la famille Duchet-Suchaux
Louise Duchet-Suchaux : lettres reçues de son père Alfred Duchet-Suchaux, de son frère Charles, de sa soeur Marguerite, de son oncle Henri D...

Cote : 56 J 5

Période : 1877 - 1879

Fonds : 56J - Archives de la famille Duchet-Suchaux
Louis Emmanuel Bobillier : actes d'état civil et de notoriété concernant Louis Emmanuel Bobillier, Françoise Christine Braun, sa femme, et J...

Cote : 56 J 13

Période : 1759 - 1862

Fonds : 56J - Archives de la famille Duchet-Suchaux
Propriétés de la famille Bobillier : titres de propriété, extraits des matrices cadastrales, baux concernant un domaine situé à Dampierre-su...

Cote : 56 J 15

Période : 1803 - 1927

Fonds : 56J - Archives de la famille Duchet-Suchaux
Félix Malarmé, commissaire priseur à Gray : relevés de comptes bancaires

Cote : 20 J 55

Période : 1955 - 1955

Fonds : 20J - Fonds Malarmé
Maison de bonneterie Malarmé, à Gray : correspondance active et passive (1951 et 1953)

Cote : 20 J 56

Période : 1951 - 1953

Fonds : 20J - Fonds Malarmé
Bureau de l'association : comptes rendus

Cote : 41 J 4

Période : 1973 - 1977

Fonds : 41J - Tennis-Club de Luxeuil
Compétition, organisation de tournois

Cote : 41 J 6

Période : 1977 - 1979

Fonds : 41J - Tennis-Club de Luxeuil
Réglements intérieurs du club

Cote : 41 J 15

Période : 1969 - 1979

Fonds : 41J - Tennis-Club de Luxeuil
Activités diverses : bals, banquets et bars

Cote : 41 J 20

Période : 1973 - 1977

Fonds : 41J - Tennis-Club de Luxeuil

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