Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CONFRERIE DE SAINT-SEBASTIEN

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Annonciades : inventaire des titres (1611-1723) ; traité pour l'achat de l'ancien collège de la ville destiné à devenir un couvent d'Annonci...

Cote : 550 Edepot 186

Période : 1575 - 1776

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Registre de la Confrérie de Saint-Sébastien, donné à la commune en 1998.

Cote : 68 EDT 273

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives communales déposées de Cazouls-d'Hérault (1327-1992)
Registre de la confrérie de Saint-Sébastien. - Listes de confrères et comptes [la première page de ce registre est en frontispice colorié, r...

Cote : 279 Edepot 785

Période : 1537 - 1584

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de la confrérie de Saint-Sébastien. - Comptes.<lb/>1 registre couvert en cuir.

Cote : 279 Edepot 786

Période : 1584 - 1623

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de la confrérie de Saint-Sébastien. - Comptes (1624-1693). Sur la dernière page, état de dons en argent (1655).<lb/>1 registre couv...

Cote : 279 Edepot 787

Période : 1624 - 1693

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces relatives aux diverses confréries. - Rôles de la confrérie des "Dix Mille Martyrs" (1513-1514). Compte de la confrérie du Saint-Sacre...

Cote : 279 Edepot 793

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

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