Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve, Raymond de (seigneur des Arcs)

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Achat de la baronnie du Thor et dépendances par Guy Albert

Cote : 2 E 9/736

Période : 1370 - 1370

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Achat et mise en possession du château et de la baronnie du Thor et dépendances en faveur de Guy Albert

Cote : 2 E 9/737

Période : 1365 - 1370

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Successions de Guy Alberti, seigneur du Thor et de Boulbon et de son fils Raymond

Cote : 2 E 9/738

Période : 1370 - 1390

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Transaction entre Raymond des Baux, Guy Alberti et Tiburge de Sabran, relative à la substitution prétendue par le prince d'Orange

Cote : 2 E 9/735

Période : 1370 - 1370

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages prêtés au pape ou à ses représentants pour la ville, seigneurie et juridiction du Thor, la haute seigneurie de Touzon et son terroi...

Cote : 2 E 9/788

Période : 1310 - 1506

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Villeneuve, Raymond de (seigneur des Arcs)

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