Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notariat d'Apt. Étude Pondicq

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Notariat d'Apt

Période : 1346 - 1456

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
9 juin 1361-7 août 1364

Cote : 3 E 4/1134

Période : 1361 - 1364

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Almanhi, Rostaing (1361-1396)

Période : 1363 - 1397

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Brèves

Période : 1363 - 1397

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
27 mars 1369-23 mars 1370 (n. st.)

Cote : 3 E 4/5

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
28 mars 1379-19 mars 1380

Cote : 3 E 4/10

Période : 1379 - 1380

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
25 mars 1381-22 mars [1382] (n. st.)

Cote : 3 E 4/11

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
26 mars 1383-22 mars 1384

Cote : 3 E 4/13

Période : 1383 - 1384

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
28 mars 1387-24 mars 1388

Cote : 3 E 4/14

Période : 1387 - 1388

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
3 novembre 1390-11 janvier 1392

Cote : 3 E 4/17

Période : 1390 - 1392

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Titres et reconnaissances

Période : 1363 - 1397

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1363-1372

Cote : 3 E 4/1138

Période : 1363 - 1372

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1366-1380

Cote : 3 E 4/27

Période : 1366 - 1380

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1401-1411

Cote : 3 E 4/29

Période : 1401 - 1411

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Brèves

Période : 1371 - 1410

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1381

Cote : 3 E 4/33

Période : 1381 - 1381

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
mars 1389-janvier 1390 (n. st.)

Cote : 3 E 4/37

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
avril 1391-15 avril 1392

Cote : 3 E 4/38

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
avril 1394-1er mars 1395 (n. st.)

Cote : 3 E 4/40

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
avril 1395-janvier 1396

Cote : 3 E 4/41

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
avril 1399-mars 1400

Cote : 3 E 4/43

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
avril 1402-janvier 1403

Cote : 3 E 4/44

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Janvier-décembre 1378

Cote : 3 E 4/51

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
4 janvier-23 décembre 1380

Cote : 3 E 4/52

Période : 1380 - 1380

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
12 janvier-13 décembre 1387

Cote : 3 E 4/54

Période : 1387 - 1387

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)

Notariat d'Apt. Étude Pondicq

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