Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seigneurie de Codolet

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Acquisition de la seigneurie, terre et île de Codolet

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procès devant le sénéchal de Beaucaire entre d'Antoine de Joyes l'Aîné et Bertrand de Laudun, seigneur de Montfaucon, Arnaud de Saint-Félix ...

Cote : 2 E 9/616

Période : 1481 - 1481

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Suite de la procédure entre Arnaud de Saint-Félix, Antoine de Joyes, Bertrand de Laudun et Giraud et Antoine d'Ancézune

Cote : 2 E 9/617

Période : 1482 - 1483

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures entre Antoine de Joyes et Antoine d'Ancézune

Cote : 2 E 9/618

Période : 1484 - 1489

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages au roi, aveux et dénombrements généraux pour les terres, seigneurie, îles, port et péages dans la viguerie de Bagnols, prêtés par l...

Cote : 2 E 9/621

Période : 1256 - 1498

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Dernière recherche sur les îles du marquisat de Codolet

Cote : 2 E 9/626

Période : 1779 - 1781

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Vérification et rapports

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Droits féodaux et seigneuriaux

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Justice

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Livre de la cour des lieu et îles de Codolet

Cote : 2 E 9/630

Période : 1429 - 1503

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Seigneurie de Codolet

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