Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couvent des Ursulines de l'Isle

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Actes de pensions

Cote : 101 H 4

Période : 1640 - 1735

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Livre des capitaux et pensions (ouvert en 1750)

Cote : 101 H 2

Période : 1750 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Contentieux

Cote : 101 H 5

Période : 1640 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Matières spirituelles

Cote : 101 H 1

Période : 1640 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Attestation de reconnaissance de reliques (25 octobre 1695)

Cote : 101 H 1

Période : 1695 - 1695

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Legs, capitaux et pensions

Cote : 101 H 2-4

Période : 1640 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Livre des capitaux et pensions (ouvert en 1782)

Cote : 101 H 3

Période : 1782 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Procédure

Cote : 101 H 5

Période : 1696 - 1696

Fonds : Couvent des Ursulines de l'Isle
Couvent des Ursulines de l'Isle

Cote : FRAD084_101 H 1-5

Période : 1640 - 1792

Fonds : État général des fonds

Couvent des Ursulines de l'Isle

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