Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hospice civil (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)

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Archives postérieures à 1790

Cote : H-DÉPÔT 15/9-40

Période : 1784 - 1949

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Instructions.

Cote : H-DÉPÔT 15/11

Période : 1862 - 1949

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Règlement des frais d'hospitalisation : montant des pensions versées chez le percepteur, acte notarié.

Cote : H-DÉPÔT 15/22

Période : 1855 - 1879

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Acquisition de propriétés : actes d'acquisition, lettres patentes.

Cote : H-DÉPÔT 15/24

Période : 1792 - 1913

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Dons et legs : testaments, arrêtés préfectoraux, enregistrements des legs, fondations de lits, état des dons, état des quêtes, correspondanc...

Cote : H-DÉPÔT 15/26

Période : 1790 - 1913

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Créances : constitution de rente, sommier.

Cote : H-DÉPÔT 15/27

Période : 1819 - 1823

Fonds : Hospice de Gerbéviller
O : travaux et matériels

Cote : H-DÉPÔT 15/28-32

Période : 1812 - 1926

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Reconstruction de l'orphelinat de Gerbéviller : extrait de minute.

Cote : H-DÉPÔT 15/32

Période : 1926 - 1926

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Malades admis : état numérique.

Cote : H-DÉPÔT 15/36

Période : 1856 - 1858

Fonds : Hospice de Gerbéviller
J : réglementation générale et locale

Cote : H-DÉPÔT 15/9-11

Période : 1801 - 1949

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Biens des hospices, réglementation : arrêtés préfectoraux, décrets impériaux, extrait des registres des délibérations du gouvernement de la ...

Cote : H-DÉPÔT 15/9

Période : 1801 - 1810

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Nomination des membres de la commission administrative : arrêtés préfectoraux.

Cote : H-DÉPÔT 15/12

Période : 1801 - 1855

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Commission administrative, délibérations : registres.

Cote : H-DÉPÔT 15/14

Période : 1784 - 1811

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Fonctionnement et situation des hospices, enquête du ministère de l'Intérieur : correspondance, questionnaire.

Cote : H-DÉPÔT 15/17

Période : 1888 - 1888

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Dépenses : pièces de dépenses, quittances, mémoire, factures, état, devis estimatifs.

Cote : H-DÉPÔT 15/18

Période : 1790 - 1823

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Recettes et dépenses : livre de compte.

Cote : H-DÉPÔT 15/20

Période : 1812 - 1812

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Comptabilité : budgets, arrêtés préfectoraux, comptes présentés au conseil de préfecture.

Cote : H-DÉPÔT 15/21

Période : 1844 - 1873

Fonds : Hospice de Gerbéviller
N : capital, immobilisation

Cote : H-DÉPÔT 15/24-27

Période : 1790 - 1913

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Acquisition d'un appareil portatif de bains à vapeur : contrat de vente.

Cote : H-DÉPÔT 15/30

Période : 1858 - 1858

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Conduite de tuyaux : correspondance, mandat.

Cote : H-DÉPÔT 15/31

Période : 1875 - 1875

Fonds : Hospice de Gerbéviller
P : comptabilité de l'économat

Cote : H-DÉPÔT 15/33

Période : 1855 - 1890

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Alimentation. – Fourniture de farine : correspondance, adjudication (1855-1890). Fourniture d'eau pétillante : correspondance (1856).

Cote : H-DÉPÔT 15/33

Période : 1855 - 1890

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Q : population

Cote : H-DÉPÔT 15/34-37

Période : 1784 - 1936

Fonds : Hospice de Gerbéviller
"Mouvement des pauvres qui sont au bouillon" : registre.

Cote : H-DÉPÔT 15/34

Période : 1784 - 1821

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Pensionnaires, entrées : liste nominative.

Cote : H-DÉPÔT 15/35

Période : 1849 - 1854

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Compte de gestion du receveur de l'hospice : arrêté préfectoral.

Cote : H-DÉPÔT 15/10

Période : 1805 - 1805

Fonds : Hospice de Gerbéviller
K : personnel

Cote : H-DÉPÔT 15/12-13

Période : 1801 - 1904

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Correspondance avec la maison mère Saint-Charles.

Cote : H-DÉPÔT 15/13

Période : 1904 - 1904

Fonds : Hospice de Gerbéviller
L : administration générale

Cote : H-DÉPÔT 15/14-17

Période : 1784 - 1888

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Commission administrative, délibérations : registre.

Cote : H-DÉPÔT 15/15

Période : 1811 - 1843

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Discours adressé au conseil municipal : brouillon.

Cote : H-DÉPÔT 15/16

Période : 1857 - 1857

Fonds : Hospice de Gerbéviller
M : financement

Cote : H-DÉPÔT 15/18-23

Période : 1790 - 1921

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Comptes que rend le receveur de l'hospice aux administrateurs : livres de compte.

Cote : H-DÉPÔT 15/19

Période : 1790 - 1824

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Impôts : avertissement.

Cote : H-DÉPÔT 15/23

Période : 1920 - 1921

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Obligations au profit de l'hospice : actes notariés, bordereaux de créance hypothécaire.

Cote : H-DÉPÔT 15/25

Période : 1792 - 1809

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Établissement d'une file d'eau à partir de la fontaine de l'horloge : extraits de délibération, devis et estimation des travaux.

Cote : H-DÉPÔT 15/28

Période : 1812 - 1812

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Travaux réalisés dans les immeubles de l'hospice : mémoires des ouvrages.

Cote : H-DÉPÔT 15/29

Période : 1846 - 1847

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Mouvement de la population : registre.

Cote : H-DÉPÔT 15/37

Période : 1910 - 1936

Fonds : Hospice de Gerbéviller
S : aumônerie

Cote : H-DÉPÔT 15/38

Période : 1849 - 1849

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Reliques de martyrs des Missions étrangères de Paris : certificat.

Cote : H-DÉPÔT 15/38

Période : 1849 - 1849

Fonds : Hospice de Gerbéviller
U : archives hospitalières

Cote : H-DÉPÔT 15/39-40

Période : 1854 - 1860

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Archives : inventaire.

Cote : H-DÉPÔT 15/39

Période : 1854 - 1854

Fonds : Hospice de Gerbéviller
Tenue des archives : instruction.

Cote : H-DÉPÔT 15/40

Période : 1860 - 1860

Fonds : Hospice de Gerbéviller

Hospice civil (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)

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