Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de la jeunesse et des sports

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Pièces des dépenses par exercice budgétaire.

Cote : 1005W 1

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
Pièces des dépenses par exercice budgétaire.

Cote : 1005W 2

Période : 1961 - 1961

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
Pièces des dépenses par exercice budgétaire.

Cote : 1005W 3

Période : 1963 - 1963

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
Pièces des dépenses par exercice budgétaire.

Cote : 1005W 4

Période : 1963 - 1963

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
gestion du service.

Cote : 1005W 5

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
gestion du service.

Cote : 1005W 6

Période : 1961 - 1961

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
gestion du service.

Cote : 1005W 7

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
gestion du service.

Cote : 1005W 8

Période : 1963 - 1963

Fonds : 1005W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité et gestion du service
Pièces des dépenses et gestion des crédits par exercice budgétaire.

Cote : 1004W 1

Période : 1940 - 1949

Fonds : 1004W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité
Pièces des dépenses et gestion des crédits par exercice budgétaire.

Cote : 1004W 2

Période : 1950 - 1950

Fonds : 1004W - Sports - Direction départementale de la Jeunesse et Sports - Comptabilité

Direction départementale de la jeunesse et des sports

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