Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lercari, Nicola-Maria (vice-légat d'Avignon)

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"Règlement sur les arbres plantés sur les bords des chemins" (4 décembre 1761) . – Impr. à Carpentras, chez Dominique-Gaspard Quenin, 1773

Cote : 9 J 3-2

Période : 1761 - 1761

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Livre 3 : 25 avril 1720-23 novembre 1740

Cote : BMA ms. 2868

Période : 1720 - 1740

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
décembre 1741-mai 1744

Cote : ASV SS Leg Av 277

Période : 1741 - 1744

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
"Règlement concernant la fabrique et le débit des poudres et salpêtres" (2 juillet 1767) . – Impr. à Avignon, chez Alexandre Giroud, 1767

Cote : 9 J 3-41

Période : 1767 - 1767

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Nicola Lercari

Cote : FRAD084_A 27

Période : 1739 - 1740

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Vice-légation de Nicola Lercari (1739-1744)

Cote : ASV SS Leg Av 276-277

Période : 1487 - 1790

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
août 1739-décembre 1741

Cote : ASV SS Leg Av 276

Période : 1739 - 1741

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
"Extrait de partie du règlement rendu par M. Lercari, vice-légat d'Avignon, le 20 mars 1741 à la réquisition des états du Comtat, pour la ré...

Cote : 9 J 3-2

Période : 1761 - 1761

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Mélanges.

Cote : 5 F 199

Période : 1426 - 1884

Fonds : Fonds chanoine Requin
Sceau de Nicola Lercari Nicolaus Lercarius, utriusque signature referendarius in civ. Av. , vice-légat d'Avignon (30 avril 1743)

Cote : 71 H 32

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux

Lercari, Nicola-Maria (vice-légat d'Avignon)

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