Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seigneurie (Bonnervo, Theix-Noyalo, Morbihan, France)

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Seigneurie de Bonnervo

Cote : 222 J 542 à 554

Période : 1668 - 1791

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Afféagement.

Cote : 222 J 545

Période : 1747 - 1747

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Aveu, minu et déclaration.

Cote : 222 J 546

Période : 1733 - 1733

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Bois et landes.

Cote : 222 J 552

Période : 1678 - 1696

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Métairies de Bonnervo, imposition des fouages.

Cote : 222 J 554

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Déclaration des terres de Bonnervo par Vincent-Louis de Lantivy (1751, 25 avril).

Cote : 222 J 543

Période : 1751 - 1751

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Documents féodaux (suzeraineté)

Cote : 222 J 545 à 547

Période : 1673 - 1747

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Contentieux lié au fief.

Cote : 222 J 547

Période : 1673 - 1674

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Droits fonciers (domaine)

Cote : 222 J 548 à 554

Période : 1676 - 1791

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Édifices, ventes.

Cote : 222 J 548

Période : 1676 - 1676

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix

Seigneurie (Bonnervo, Theix-Noyalo, Morbihan, France)

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