Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Morbihan

Autres ressources :

data.bnf.fr : Morbihan. Préfecture

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Mouvements des détenus

Cote : 12 W 1-3

Période : 1942 - 1943

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Évasions de détenus.

Cote : 12 W 1

Période : 1942 - 1943

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Transferts de détenus.

Cote : 12 W 3

Période : 1943 - 1943

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Emploi de la main-d'oeuvre pénitentiaire.

Cote : 12 W 4

Période : 1941 - 1942

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Enregistrement des condamnations correctionnelles.

Cote : 12 W 14

Période : 1945 - 1945

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Vie carcérale.

Cote : 12 W 16

Période : 1942 - 1949

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Fonctionnement.

Cote : 12 W 20

Période : 1940 - 1943

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Évasions et infractions commises par des pupilles.

Cote : 12 W 22

Période : 1940 - 1943

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Frais de capture.

Cote : 12 W 5

Période : 1940 - 1942

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Frais de déplacement et de capture.

Cote : 12 W 6

Période : 1951 - 1956

Fonds : Préfecture - Établissements pénitentiaires

Morbihan (France). Préfecture

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