Inventaire d'archives : Préfecture - Établissements pénitentiaires
Contenu :
Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement des maisons d'arrêt de Lorient, Pontivy et Vannes et de la maison d'éducation surveillée de Belle-Île.
Cote :
12 W 1-23
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2009
Vannes
Informations sur le producteur :
Préfecture. Établissements pénitentiaires
Préfecture. Établissements pénitentiaires
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ce versement était coté en série Y avant d'être recoté en 12 W.
Conditions d'accès :
Archives publiquesConformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_00000012W
Institutions :
Morbihan. Préfecture, Préfecture. Établissements pénitentiaires