Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pougnet, Alphonse

Affiner votre recherche :

22 contenus liés

Registre des sommes prêtées et empruntées par Alphonse Pougnet, notaire à Saint-Maixent (avec pièces de quittances) (1 reg. pap., 18 p. pap....

Cote : 1 J 219

Période : 1835 - 1835

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Minutes

Cote : 3 E 5492

Période : 1839 - 1839

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5501

Période : 1848 - 1849

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5502

Période : 1850 - 1850

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5491

Période : 1838 - 1838

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5494

Période : 1841 - 1841

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5496

Période : 1843 - 1843

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5499

Période : 1846 - 1846

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5500

Période : 1847 - 1847

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5503

Période : 1851 - 1851

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5506

Période : 1854 - 1854

Fonds : Inventaire des notaires
1835-1857

Cote : 8 U 132

Période : 1835 - 1857

Fonds : Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels
Minutes

Cote : 3 E 5489

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5490

Période : 1837 - 1837

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5493

Période : 1840 - 1840

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5495

Période : 1842 - 1842

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5497

Période : 1844 - 1844

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5498

Période : 1845 - 1845

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5504

Période : 1852 - 1852

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5505

Période : 1853 - 1853

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 5507

Fonds : Inventaire des notaires
Répertoire chronologique

Cote : 3 E 14592

Période : 1835 - 1857

Fonds : Inventaire des notaires

Pougnet, Alphonse

22 contenus liés

Liens