Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. États (Bourgogne)

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Suppression des aides de la ville et du comté d'Auxerre.

Cote : CC 25

Période : 1723 - 1788

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Organisation par la ville de l'entrée de Louis XIV, de la reine-mère et du cardinal Mazarin à Auxerre : copie d'une conclusion du corps de v...

Cote : Feudiste 214 n° 5

Période : 1658 - 1658

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 8 mars 1711 en l'honneur de la prise de Gérone.

Cote : Feudiste 219 n° 21

Période : 1711 - 1711

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation des députés de la communauté de Vincelles : procès-verbal d'assemblée générale de la communauté de Vincelles.

Cote : Feudiste 191 n° 19

Période : 1727 - 1727

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Pouvoir donné par les habitants de Vincelles

Cote : Feudiste 47 n° 13

Période : 1628 - 1628

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Affermage de l'entretien d'ouvrages et de routes par les États de Bourgogne.

Cote : Feudiste 171 n° 1

Période : 1710 - 1710

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Office des paroisses de Coulanges-la-Vineuse, Le Val-du-Mercy, Vincelles et Escolives

Cote : Feudiste 57 n° 17, 58 n° 16

Période : 1626 - 1626

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication de l'office moyennant 201 livres : procès-verbal d'adjudication par les commissaires généraux à l'établissement, vente et reven...

Cote : Feudiste 57 n° 17

Période : 1622 - 1622

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Règlement du prix de l'office moyennant 221 livres 2 sols : quittance de finance en faveur de Thomas Badran.

Cote : Feudiste 58 n° 16

Période : 1622 - 1622

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Offices de Coulanges-la-Vineuse, Val-de-Mercy, Vincelles et Escolives

Cote : Feudiste 41 n° 1, 41 n° 3, 44 n° 6, 44 n° 11, 44 n° 16

Période : 1632 - 1632

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

France. États (Bourgogne)

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