Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Milice bourgeoise (Auxerre)

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Contentieux entre Edme-Laurent Nizon, major de la milice bourgeoise d'Auxerre, et la ville d'Auxerre au sujet du remboursement de l'office d...

Cote : EE 9

Période : 1782 - 1782

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case DDDDD. Bourgeoisie. Paquet n° 161 contenant vingt-neuf pièces. Actes de réception et prestation de serment des officiers de bourgeois...

Cote : Feudiste 161 n° 30

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case DDDDD. Bourgeoisie. Paquet n° 162 contenant cinq pièces. Actes de nomination et réception des officiers de la compagnie des garçons, ...

Cote : Feudiste 162 n° 6

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case FFFFF. Bourgeoisie. Paquet n° 163 contenant dix-sept pièces. Arrest sur la création des charges d'officiers de bourgeoisie, procès ve...

Cote : Feudiste 163 n° 18

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case FFFFF. Bourgeoisie. Paquet n° 164 contenant trente-six pièces. Quittances de finance des charges d'officiers de bourgeoisie, de 1695 ...

Cote : Feudiste 164 n° 37

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case FFFFF. Bourgeoisie. Paquet n° 165 contenant quarante-trois pièces. Requêtes et actes de réception des officiers de bourgeoisie en cha...

Cote : Feudiste 165 n° 44

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Case FFFFF. Bourgeoisie. Paquet n° 166 contenant vingt-six pièces. Requêtes et actes de réception des officiers de bourgeoisie à vie, les ...

Cote : Feudiste 166 n° 27

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Milice bourgeoise

Cote : Feudiste 161 n° 1 à 161 n° 29, 162 n° 1 à 162 n° 5, 163 n° 1 à 163 n° 17, 164 n° 1 à 164 n° 36, 165 n° 1 à 165 n° 43, 166 n° 1 à 166 n° 26, 221 n° 11, EE 3 à 9

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Affaires relatives aux offices de la milice bourgeoise

Cote : Feudiste 161 n° 1 à 161 n° 18, 161 n° 20 à 161 n° 29, 162 n° 1 à 162 n° 5, 163 n° 1 à 163 n° 4, 163 n° 6 à 163 n° 11, 163 n° 16 à 163 n° 17, 164 n° 1 à 164 n° 36, 165 n° 1 à 165 n° 43, 166 n° 1 à 166 n° 26, EE 3 à 5

Période : 1756 - 1756

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Maintien du maire, des échevins et habitants d'Auxerre en leur droit de pourvoir aux offices de la milice bourgeoise pour un colonel, un maj...

Cote : Feudiste 163 n° 1, 163 n° 4, 164 n° 35 à 164 n° 36

Période : 1756 - 1756

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Milice bourgeoise (Auxerre)

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