Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Potherat de Billy, Jacques-Jean-Baptiste (.... 1735-1757 ....)

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1757

Cote : Feudiste 84/2 n° 17

Période : 1757 - 1757

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Attribution à Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre : procès-verbal de René Buisson,...

Cote : Feudiste 170/2 n° 9

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Tir de l'oiseau par les chevaliers de l'arquebuse et abattage de l'oiseau par Nicolas Viot : procès-verbaux et certificat par Jacques-Jean-B...

Cote : Feudiste 169 n° 16

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation de M. Baudesson, maire, et de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, premier échevin, pour se rendre aux États du duché de Bou...

Cote : Feudiste 90/2 n° 14

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy comme premier échevin ; élection d'Antoine Blonde comme gouverneur du fait commun ; élec...

Cote : Feudiste 84/2 n° 9

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Attribution à Edme Tangy, maître boucher demeurant à Auxerre : procès-verbal de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, premier échevin d'A...

Cote : Feudiste 170/2 n° 8

Période : 1749 - 1749

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation de Pierre Boyard comme gouverneur du fait commun ; prolongation de Jean Robinet de La Coudre, de Gaspard Coullault de Berry et ...

Cote : Feudiste 84/1 n° 50

Période : 1735 - 1735

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de Louis Desoeuvres, procureur, comme échevin ; élection de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siè...

Cote : Feudiste 84/2 n° 11

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin, d'Antoi...

Cote : Feudiste 85/1 n° 43

Période : 1748 - 1748

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin, et de Claude Bab...

Cote : Feudiste 86/2 n° 7

Période : 1748 - 1748

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Potherat de Billy, Jacques-Jean-Baptiste (.... 1735-1757 ....)

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