Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lhomme, Louis (.... 1696-1714 ....)

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1714

Cote : Feudiste 84/1 n° 31

Période : 1714 - 1714

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection d'André Potel, marchand, gouverneur du fait commun ; élection du sieur Edme Boucher, conseiller au présidial, d'Edme-Jean Baudesson...

Cote : Feudiste 84/1 n° 30

Période : 1713 - 1713

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination d'André Potel, marchand, comme gouverneur du fait commun, d'Edme Boucher, conseiller au ...

Cote : Feudiste 83 n° 12

Période : 1713 - 1713

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection du sieur Jolly, assesseur, et de Jacques Thierriat, avocat, comme échevins ; élection des sieurs Leclerc, conseiller au bailliage e...

Cote : Feudiste 84/1 n° 12

Période : 1696 - 1696

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment d'André Potel, marchand, comme gouverneur du fait commun, d'Edme Boucher, conseiller au présidial, d'Edme-Jean Baudess...

Cote : Feudiste 85/1 n° 11

Période : 1713 - 1713

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation d'André Potel, marchand, comme gouverneur du fait commun ; installation d'Edme Boucher, conseiller au présidial, d'Edme-Jean Ba...

Cote : Feudiste 86/1 n° 28

Période : 1713 - 1713

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination de François Potel comme gouverneur du fait commun, du sieur Boucher, conseiller au prési...

Cote : Feudiste 83 n° 13

Période : 1714 - 1714

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lhomme, Louis (.... 1696-1714 ....)

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