Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thomas, Alexandre (.... 1704-1726 .... ; procureur au bailliage et siège présidial ; échevin ; asséeur des tailles pour l'année 1704)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Élection du sieur Collinet, assesseur, comme deuxième échevin ; prolongation des sieurs Martineau et Joly comme administrateurs de l'Hôtel-D...

Cote : Feudiste 84/1 n° 20

Période : 1704 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de François Ragot comme gouverneur du fait commun ; élection de Nicolas Martineau, conseiller au bailliage et siège présidial, de P...

Cote : Feudiste 84/1 n° 41

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la prorogation du sieur Ragot, marchand, comme gouverneur du fait commun et des sieurs Martineau, cons...

Cote : Feudiste 83 n° 25

Période : 1726 - 1726

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la prorogation du sieur Robinet comme échevin et du sieur Robinet de Pontagny comme procureur syndic, ...

Cote : Feudiste 83 n° 23

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment et installation de François Ragot, marchand, comme gouverneur du fait commun, de Nicolas Martineau de Méré, conseiller...

Cote : Feudiste 85/1 n° 19, 86/1 n° 39

Période : 1704 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Acte de prestation de serment devant Jean Baudesson, maire perpétuel et juge de police d'Auxerre.

Cote : Feudiste 85/1 n° 19

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation : copie d'une conclusion du corps de ville.

Cote : Feudiste 86/1 n° 39

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la prorogation du sieur Ragot, marchand, comme gouverneur du fait commun, du sieur Martineau, conseill...

Cote : Feudiste 83 n° 24

Période : 1725 - 1725

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Thomas, Alexandre (.... 1704-1726 .... ; procureur au bailliage et siège présidial ; échevin ; asséeur des tailles pour l'année 1704)

8 contenus liés

Liens