Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collet, Edme (... 1702-1724 ...)

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Paiement des gages des assesseurs, du procureur du roi et des secrétaires de l'hôtel de ville ; examen des sommes dues à Edme Collet, collec...

Cote : Feudiste 79 n° 23

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Procédure d’adjudication

Cote : Feudiste 129 n° 28, 130 n° 6

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Compte pour l'année 1691.

Cote : Feudiste 193/5 n° 2

Période : 1702 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Règlement général pour la perception et l'abonnement des droits d'inspecteurs aux boucheries : arrêt du Conseil.

Cote : Feudiste 129 n° 27

Période : 1722 - 1722

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Reprise de la ferme par les maîtres bouchers d’Auxerre

Cote : Feudiste 130 n° 7 à 130 n° 8

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Exécution de l'arrêt de la Cour des Aides du 23 mai 1705 rendu au profit du maire et des échevins d'Auxerre contre le cardinal de Bouillon, ...

Cote : Feudiste 79 n° 24

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Affermage en faveur d’Edme Collet, marchand bourgeois d’Auxerre et cession de la ferme aux maîtres bouchers d’Auxerre

Cote : Feudiste 129 n° 27 à 129 n° 28, 130 n° 6 à 130 n° 8

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Affermage par le maire et les échevins d'Auxerre des droits d'inspecteurs aux boucherie réunis au corps de la ville d'Auxerre, à Edme Collet...

Cote : Feudiste 130 n° 6

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Offre des maîtres bouchers d'Auxerre pour l'adjudication des droits d'inspecteurs aux boucheries : requête des maîtres bouchers d'Auxerre au...

Cote : Feudiste 129 n° 28

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Renonciation, par Edme Collet, au bénéfice de l'adjudication des droits d'inspecteurs aux boucheries, en faveur des maîtres bouchers d'Auxer...

Cote : Feudiste 130 n° 7

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Collet, Edme (... 1702-1724 ...)

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