Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Billetou, Pierre (.... 1702-1718 .... ; marchand épicier ; collecteur de la taille négotiale ; asséeur des tailles pour l'année 1706 ; échevin)

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Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination de François Breusard, conseiller au présidial, de Renaudin de Torigny, avocat, du sieur ...

Cote : Feudiste 83 n° 16

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination du sieur Durand, marchand, comme gouverneur du fait commun, des sieurs Caillet, procureu...

Cote : Feudiste 83 n° 17

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation de François Breusard, conseiller au présidial, de Renauldin de Torigny, avocat, comme échevins ; élection de Pierre Durand, mar...

Cote : Feudiste 84/1 n° 34

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation du sieur Durand comme gouverneur du fait commun ; prolongation des sieurs Caillat et Billetout, comme échevins ; élection de Cl...

Cote : Feudiste 84/1 n° 35

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Pierre Durand, marchand, comme gouverneur du fait commun, d'Edme Caillat, procureur, de Pierre Billetout, marchand,...

Cote : Feudiste 85/1 n° 15

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection d'Étienne Navarre, marchand, comme gouverneur du fait commun ; élection de Pierre Baudesson, conseiller honoraire au bailliage et s...

Cote : Feudiste 84/1 n° 21

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de Pierre Durand, marchand, comme gouverneur du fait commun, d'Edme Caillat, procureur, de Pierre Billetout, marchand, comme éc...

Cote : Feudiste 86/1 n° 32

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Compte du sieur Billetout.

Cote : Feudiste 193/4 n° 25

Période : 1702 - 1702

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Billetou, Pierre (.... 1702-1718 .... ; marchand épicier ; collecteur de la taille négotiale ; asséeur des tailles pour l'année 1706 ; échevin)

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