Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grasset, François (.... 1706-1721 .... ; avocat ; lieutenant de bourgeoisie ; administrateur de l'Hôtel-Dieu ; échevin)

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Prestation de serment de François Grasset, avocat à la cour, de François Gaufillet, procureur au bailliage d'Auxerre, comme échevins, et de ...

Cote : Feudiste 85/1 n° 8

Période : 1706 - 1706

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de François Grasset, avocat à la cour, et de François Gaufillet, procureur au bailliage et siège présidial, comme échevins : co...

Cote : Feudiste 86/1 n° 23

Période : 1706 - 1706

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination de Jean Deschamps, marchand, comme gouverneur du fait commun, du sieur Marie comme premi...

Cote : Feudiste 83 n° 19

Période : 1720 - 1720

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Jean Deschamps, marchand, comme gouverneur du fait commun, de François Grasset, avocat, d'Étienne Leclerc, procureu...

Cote : Feudiste 85/1 n° 17

Période : 1720 - 1720

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de Jean Deschamps, marchand, comme gouverneur du fait commun ; installation de François Grasset, avocat, d'Étienne Leclerc, pro...

Cote : Feudiste 86/1 n° 35

Période : 1720 - 1720

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination de Jean Deschamps, marchand, comme gouverneur du fait commun, de François Grasset, avoca...

Cote : Feudiste 83 n° 20

Période : 1721 - 1721

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Office de lieutenant de la paroisse Saint-Pèlerin.

Cote : Feudiste 166 n° 11

Période : 1739 - 1739

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de François Grasset, avocat, comme échevin ; élection de François Millot, marchand, comme receveur des deniers communs ; élection d...

Cote : Feudiste 84/1 n° 23

Période : 1706 - 1706

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de Pierre Robinet, marchand, comme gouverneur du fait commun ; élection d'Étienne Lemuet, conseiller au présidial, d'Edme Mérat, as...

Cote : Feudiste 84/1 n° 25

Période : 1708 - 1708

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection d'Edme Petit, marchand, comme gouverneur du fait commun ; prolongation du sieur Martineau des Chesnez, conseiller, comme échevin ; ...

Cote : Feudiste 84/1 n° 28

Période : 1711 - 1711

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Grasset, François (.... 1706-1721 .... ; avocat ; lieutenant de bourgeoisie ; administrateur de l'Hôtel-Dieu ; échevin)

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