Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raffin, Philippe (.... 1718-1723 .... ; avocat ; échevin ; asséeur des tailles pour l'année 1724)

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Prestation de serment et installation de Claude Marie, conseiller au bailliage et siège présidial, et de Philippe Raffin, avocat à la Cour, ...

Cote : Feudiste 85/1 n° 16, 86/1 n° 33

Période : 1704 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Acte de prestation de serment devant Jean Baudesson, maire perpétuel et chef de la magistrature d'Auxerre.

Cote : Feudiste 85/1 n° 16

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation du sieur Durand comme gouverneur du fait commun ; prolongation des sieurs Caillat et Billetout, comme échevins ; élection de Cl...

Cote : Feudiste 84/1 n° 35

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation : copie d'une conclusion du corps de ville.

Cote : Feudiste 86/1 n° 33

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1719

Cote : Feudiste 84/1 n° 36

Période : 1719 - 1719

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prolongation du sieur Chapotin de Rouvray, conseiller, comme échevin ; élection de Pierre Robinet le Jeune, marchand, comme échevin ; électi...

Cote : Feudiste 84/1 n° 40

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination du sieur Durand, marchand, comme gouverneur du fait commun, des sieurs Caillet, procureu...

Cote : Feudiste 83 n° 17

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Agrément du gouverneur de Bourgogne à la nomination du sieur Durand, marchand, comme gouverneur du fait commun, des sieurs Marie, conseiller...

Cote : Feudiste 83 n° 18

Période : 1719 - 1719

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Raffin, Philippe (.... 1718-1723 .... ; avocat ; échevin ; asséeur des tailles pour l'année 1724)

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