Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buisson, René (.... 1740-1759 ....)

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Attribution à Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre : procès-verbal de René Buisson,...

Cote : Feudiste 170/2 n° 9

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement des incidents survenus lors de la réunion du bureau de ville du 17 mars 1759 pour l'examen de la levée du don gratuit : procè...

Cote : Feudiste 240 n° 6

Période : 1759 - 1759

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin, d'Antoi...

Cote : Feudiste 85/1 n° 43

Période : 1748 - 1748

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Melchior Choppin, conseiller au bailliage et siège présidial, comme premier échevin, de René Buisson, avocat, et de...

Cote : Feudiste 85/2 n° 1

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de Melchior Choppin, conseiller au bailliage et siège présidial, de René Buisson, avocat, et de Jean-Baptiste Monnot, marchand ...

Cote : Feudiste 86/2 n° 11

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1748

Cote : Feudiste 84/2 n° 8

Période : 1748 - 1748

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de Melchior Choppin comme premier échevin ; élection d'Edme Boyard, marchand commissionnaire de vin, comme gouverneur du fait commu...

Cote : Feudiste 84/2 n° 10

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1753

Cote : Feudiste 84/2 n° 12

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1740

Cote : Feudiste 84/1 n° 53

Période : 1740 - 1740

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Buisson, René (.... 1740-1759 ....)

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