Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Desoeuvres, Louis (.... 1745-1757 ....)

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Cote : Feudiste 84/2 n° 11

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1745

Cote : Feudiste 84/2 n° 5

Période : 1745 - 1745

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
1757

Cote : Feudiste 84/2 n° 17

Période : 1757 - 1757

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Tir de l'oiseau par les chevaliers de l'arquebuse et abattage de l'oiseau par Edme Mérat : procès-verbaux et certificat par Louis Desoeuvres...

Cote : Feudiste 169 n° 18

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection de Jacques-Jean-Baptiste Potherat de Billy comme premier échevin ; élection d'Antoine Blonde comme gouverneur du fait commun ; élec...

Cote : Feudiste 84/2 n° 9

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Prestation de serment de Louis Desoeuvres, procureur, comme échevin, et de Pierre-Laurent Bard, marchand, comme administrateur de l'Hôtel-Di...

Cote : Feudiste 85/1 n° 46

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Installation de Louis Desoeuvres, comme échevin : copie du procès-verbal d'installation.

Cote : Feudiste 86/2 n° 10

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Tir de l'oiseau par les chevaliers de l'arquebuse et abattage de l'oiseau par Pierre-Martin Legueux : procès-verbaux et certificat par Louis...

Cote : Feudiste 169 n° 19

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Desoeuvres, Louis (.... 1745-1757 ....)

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