Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles, Claude (.... 1594-1634 ....)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Lettres de provision d'office en faveur de Claude Charles.

Cote : Feudiste 53 n° 5

Période : 1595 - 1595

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement par la Cour des Aides des lettres de provision d'office de Claude Charles pour l'office de contrôleur des deniers communs, do...

Cote : Feudiste 53 n° 7

Période : 1598 - 1598

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Titres de Claude Charles pour la possession de l’office

Cote : Feudiste 53 n° 4 à 53 n° 7

Période : 1600 - 1600

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie d'une quittance de finance et d'une quittance du marc d'or en faveur de Claude Charles.

Cote : Feudiste 53 n° 4

Période : 1594 - 1595

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement des lettres de provision d’office de Claude Charles à la Cour des Aides

Cote : Feudiste 53 n° 6 à 53 n° 7

Période : 1600 - 1600

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Premier exemplaire.

Cote : Feudiste 10 n° 22

Période : 1634 - 1634

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Cession par Médéric Levavasseur, secrétaire du duc de Mayenne, procureur de Louis Massuau, secrétaire de la Chambre du roi, à Claude Charles...

Cote : Feudiste 37 n° 11

Période : 1609 - 1609

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Provision de l’office de contrôleur des deniers communs, dons et octrois de la ville d’Auxerre par Claude Charles

Cote : Feudiste 53 n° 4 à 53 n° 5

Période : 1600 - 1600

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement par la Cour des Aides des lettres de provision d'office de Claude Charles pour l'office de contrôleur des deniers communs, do...

Cote : Feudiste 53 n° 6

Période : 1596 - 1596

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement au greffe du grenier à sel d’Auxerre de l’arrêt du Conseil du 7 janvier 1634 et de l’arrêt de vérification dudit arrêt par la...

Cote : Feudiste 10 n° 17, 10 n° 22

Période : 1783 - 1783

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Charles, Claude (.... 1594-1634 ....)

13 contenus liés

Liens