Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duchesne, Claude (maître boulanger ; contrôleur de la communauté des boulangers)

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Intervention contre Claude Duchesne, contrôleur de la communauté des boulangers.

Cote : Feudiste 230 n° 3

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Mémoire contre Edme Merle, maître boulanger.

Cote : Feudiste 230 n° 4

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Défense du maire, des échevins et des habitants d'Auxerre devant la première chambre de la Cour des Aides, contre Edme Merle, Claude Duchesn...

Cote : Feudiste 230 n° 8

Période : 1753 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Intervention contre Edme Merle, inspecteur de la communauté des boulangers.

Cote : Feudiste 230 n° 1

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Intervention contre Claude Pouillot, contrôleur de la communauté des boulangers.

Cote : Feudiste 230 n° 2

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Mémoires en défense

Cote : Feudiste 230 n° 4 à 230 n° 6

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Condamnation d'Edme Merle, Claude Duchesne et Claude Pouillot : arrêt de la Cour des Aides.

Cote : Feudiste 230 n° 9

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Inspecteurs et contrôleurs de la communauté des boulangers d’Auxerre

Cote : Feudiste 230 n° 1 à 230 n° 9

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Procédure en première instance devant les conseillers du bailliage et siège présidial

Cote : Feudiste 230 n° 1 à 230 n° 6

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Intervention dans la procédure

Cote : Feudiste 230 n° 1 à 230 n° 3

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Duchesne, Claude (maître boulanger ; contrôleur de la communauté des boulangers)

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