Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Juridiction consulaire (Auxerre)

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Détermination du rang de la milice bourgeoise à l'occasion des convois funéraires des maires : copie d'une lettre de M. Chartraire de Montig...

Cote : Feudiste 221 n° 11

Période : 1731 - 1731

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Élection des juges consuls

Cote : Feudiste 96 n° 25, 174 n° 23

Période : 1793 - 1793

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Notification au maire et aux échevins d'Auxerre de l'envoi d'une lettre du comte de Saint-Florentin aux syndics de la communauté des marchan...

Cote : Feudiste 96 n° 25

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Enregistrement par le maire et les échevins d'Auxerre d'une lettre du comte de Saint-Florentin leur défendant de nommer le sieur Boyard comm...

Cote : Feudiste 174 n° 23

Période : 1750 - 1750

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Copies ou brouillon de lettres à MM. les élus, M. l'intendant, etc. »

Cote : CC 20

Période : 1785 - 1786

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

France. Juridiction consulaire (Auxerre)

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