Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marc l'aîné, Nicolas de

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Constitution et remboursement de 1 166 livres 13 sols 3 deniers de rente par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre en faveur de Ma...

Cote : Feudiste 52 n° 5 à 52 n° 14

Période : 1737 - 1737

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Recueil de copies de quittances.

Cote : Feudiste 52 n° 6

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copies de contrats de constitution de rente et quittances en faveur du maire et des échevins

Cote : Feudiste 52 n° 7 à 52 n° 13

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance d'Huguette Monnot .

Cote : Feudiste 52 n° 7

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance de Marie Comeau.

Cote : Feudiste 52 n° 8

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance de François Midan.

Cote : Feudiste 52 n° 9

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance d'Étienne Michea.

Cote : Feudiste 52 n° 10

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance de Marguerite Jacquinot.

Cote : Feudiste 52 n° 11

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Contrat de constitution de rente et quittance de Claudine Chapusot, veuve de Prosper Denisot.

Cote : Feudiste 52 n° 12

Période : 1693 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Quittance de Nicolas de Saint-Marc.

Cote : Feudiste 52 n° 13

Période : 1697 - 1697

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Remboursement par Jacques Refroignet

Cote : Feudiste 52 n° 5, 52 n° 14

Période : 1737 - 1737

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Remboursement des créanciers de la ville d'Auxerre en vertu du contrat du 27 mars 1693 par Jacques Refroignet à hauteur de 8 349 livres : co...

Cote : Feudiste 52 n° 14

Période : 1697 - 1711

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Rachat de la rente constituée par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre en faveur de particuliers, destinée à l'acquittement de le...

Cote : Feudiste 52 n° 5

Période : 1693 - 1711

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Saint-Marc l'aîné, Nicolas de

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