Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION D'EGLETONS

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Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons

Cote : 8S/334

Période : 1934 - 1934

Fonds : 8S. Mines et énergie
Projet d'électrification des écarts : plans.

Cote : 8S/334

Période : 1934 - 1934

Fonds : 8S. Mines et énergie
Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons

Cote : 8S/481-501

Période : 1921 - 1945

Fonds : 8S. Mines et énergie
Création du Syndicat. Subventions (1922-1927). Concession à la Société Électrique Intercommunale d'Égletons (1926).

Cote : 8S/481

Période : 1922 - 1927

Fonds : 8S. Mines et énergie
Construction du réseau.

Cote : 8S/482-499

Période : 1921 - 1945

Fonds : 8S. Mines et énergie
Demande de concession. Plans du réseau.

Cote : 8S/482

Période : 1922 - 1922

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier technique.

Cote : 8S/483

Période : 1922 - 1922

Fonds : 8S. Mines et énergie
Décompte définitif des ouvrages primitifs.

Cote : 8S/484

Période : 1923 - 1923

Fonds : 8S. Mines et énergie
Relevés des opérations de chaînage des lignes à haute tension.

Cote : 8S/485

Période : 1922 - 1940

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier administratif.

Cote : 8S/486-487

Période : 1922 - 1940

Fonds : 8S. Mines et énergie

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