Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION D'ORGNAC-SUR-VEZERE

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Constitution du Syndicat. Étude du projet d'électrification.

Cote : 8S/542

Période : 1924 - 1927

Fonds : 8S. Mines et énergie
Financement.

Cote : 8S/546

Période : 1926 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier comptable.

Cote : 8S/547

Période : 1925 - 1941

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier technique définitif.

Cote : 8S/549

Période : 1924 - 1932

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier-projet.

Cote : 8S/544

Période : 1925 - 1925

Fonds : 8S. Mines et énergie
Dossier-projet technique.

Cote : 8S/548

Période : 1925 - 1929

Fonds : 8S. Mines et énergie
Concours pour la construction et l'exploitation.

Cote : 8S/550

Période : 1927 - 1928

Fonds : 8S. Mines et énergie
Concessions.

Cote : 8S/552

Période : 1922 - 1940

Fonds : 8S. Mines et énergie
Travaux de protection des accidents causés par la foudre : projet et dossier administratif.

Cote : 8S/553

Période : 1930 - 1936

Fonds : 8S. Mines et énergie
Électrification des écarts ruraux.

Cote : 8S/556-558

Période : 1930 - 1940

Fonds : 8S. Mines et énergie

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