Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

AIX (COMMUNE D')

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E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série CC : Finances, impôts et comptabilité.

Cote : EDEP/2/CC/1-EDEP/2/CC/2

Période : 1752 - 1789

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État général des fonds. 1752

Cote : EDEP/2/CC/1

Période : 1752 - 1752

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Relevé de l'état général des fonds. 1752-1789

Cote : EDEP/2/CC/2

Période : 1752 - 1789

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/2/GG/1-EDEP/2/GG/3

Période : 1656 - 1792

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes (1656-1666). Baptêmes, mariages, sépultures (1672-1681, 1688-1736).

Cote : EDEP/2/GG/1

Période : 1656 - 1736

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1738, 1740-1747). Baptêmes, mariages (1748). Baptêmes, mariages, sépultures (1...

Cote : EDEP/2/GG/2

Période : 1737 - 1763

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1764-1770, 1775-1776). Baptêmes, mariages (1777-1779). Baptêmes, mariages, sépultur...

Cote : EDEP/2/GG/3

Période : 1764 - 1792

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série C : Bibliothèque administrative.

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Aix. Bulletin municipal : 1984-2000, 2002

Cote : EDEP/2/C/1

Période : 1984 - 2002

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/2/D/1-EDEP/2/D/2

Période : 1838 - 1910

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1838-1855

Cote : EDEP/2/D/1

Période : 1838 - 1855

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1870-1910

Cote : EDEP/2/D/2

Période : 1870 - 1910

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/2/E/1-EDEP/2/E/13

Période : 1793 - 1842

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Cote : EDEP/2/E/1

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Naissances. An XI-1812

Cote : EDEP/2/E/2

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Mariages. An XI-1812

Cote : EDEP/2/E/3

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Décès. An XI-1812

Cote : EDEP/2/E/4

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1813-1822

Cote : EDEP/2/E/5

Période : 1813 - 1822

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1813-1822

Cote : EDEP/2/E/6

Période : 1813 - 1822

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1813-1822

Cote : EDEP/2/E/7

Période : 1813 - 1822

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1823-1832

Cote : EDEP/2/E/8

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1823-1832

Cote : EDEP/2/E/9

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1823-1832

Cote : EDEP/2/E/10

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1833-1842

Cote : EDEP/2/E/11

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1833-1842

Cote : EDEP/2/E/12

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1833-1842

Cote : EDEP/2/E/13

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/2/F/1-EDEP/2/F/3

Période : 1856 - 1954

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Population : listes nominatives, (1856-1891), mouvements de populations (1888-1891).

Cote : EDEP/2/F/1

Période : 1856 - 1891

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Population : mouvements de population (1893-1895), listes nominatives (1896-1936, 1962).

Cote : EDEP/2/F/2

Période : 1893 - 1962

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Statistiques agricoles annuelles. 1919-1954

Cote : EDEP/2/F/3

Période : 1919 - 1954

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série G : Contributions, administration financière.

Cote : EDEP/2/G/1-EDEP/2/G/13

Période : 1819 - 1967

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Plan cadastral (Vol. 1). 1819

Cote : EDEP/2/G/1

Période : 1819 - 1819

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Plan cadastral (Vol. 2). 1819

Cote : EDEP/2/G/2

Période : 1819 - 1819

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
État de sections (A-K). 1824

Cote : EDEP/2/G/3

Période : 1824 - 1824

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. 1825-1914

Cote : EDEP/2/G/4

Période : 1825 - 1914

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1882-1910

Cote : EDEP/2/G/5

Période : 1882 - 1910

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1911-1967

Cote : EDEP/2/G/6

Période : 1911 - 1967

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. 1915-1967

Cote : EDEP/2/G/7

Période : 1915 - 1967

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. 1915-1967

Cote : EDEP/2/G/8

Période : 1915 - 1967

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1854-1911

Cote : EDEP/2/G/9

Période : 1854 - 1911

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1922-1966

Cote : EDEP/2/G/10

Période : 1922 - 1946

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1966

Cote : EDEP/2/G/11

Période : 1947 - 1966

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Rôle de prestations. 1867-1904

Cote : EDEP/2/G/12

Période : 1867 - 1904

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1919

Cote : EDEP/2/G/13

Période : 1856 - 1919

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Série H : Affaires militaires.

Cote : EDEP/2/H/1-EDEP/2/H/2

Période : 1855 - 1972

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1855-1922

Cote : EDEP/2/H/1

Période : 1855 - 1922

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1923-1972

Cote : EDEP/2/H/2

Période : 1923 - 1972

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Recensement des chevaux et voitures. 1874-1893

Cote : EDEP/2/H/3

Période : 1874 - 1893

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
Recensement des chevaux et voitures. 1895-1931

Cote : EDEP/2/H/4

Période : 1895 - 1931

Fonds : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées

AIX (COMMUNE D')

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