Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bort-les-Orgues

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

118 contenus liés

Arrêtés du maire. 02 décembre 1902-1961

Cote : EDEP/28/D/16

Période : 1902 - 1961

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Enregistrement de la correspondance. 1807-1813

Cote : EDEP/28/D/17

Période : 1807 - 1813

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Enregistrement de la correspondance. 1814-1832

Cote : EDEP/28/D/18

Période : 1814 - 1832

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Enregistrement de la correspondance. 1857-1871

Cote : EDEP/28/D/19

Période : 1857 - 1871

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Armoiries. 1919-1932

Cote : EDEP/28/D/20

Période : 1919 - 1932

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Contentieux (affaire Jacquet). 1900-1903

Cote : EDEP/28/D/21

Période : 1900 - 1903

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/28/E/1-EDEP/28/E/20

Période : 1793 - 1842

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
État civil : Naissances. (1793-An X). Mariages (An II-An III).

Cote : EDEP/28/E/1

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
État civil : Naissances, mariages, décès. An III-An IV

Cote : EDEP/28/E/2

Période : 1794 - 1795

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
État civil : Naissances. An V-An VI

Cote : EDEP/28/E/3

Période : 1796 - 1798

Fonds : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées

Bort-les-Orgues

118 contenus liés

Liens