Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignac-la-Plaine

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Registres paroissiaux : Baptêmes (1716-1737). Mariages, sépultures (1717-1737).

Cote : EDEP/30/GG/4

Période : 1716 - 1737

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
1737-1750

Cote : EDEP/30/GG/5

Période : 1737 - 1750

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1751-1761 (1760-1761 reliées en désordre)

Cote : EDEP/30/GG/6

Période : 1751 - 1761

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1786-1792

Cote : EDEP/30/GG/10

Période : 1786 - 1792

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série C : Bibliothèque administrative.

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/30/E/1-EDEP/30/E/3

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1793-An X

Cote : EDEP/30/E/1

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Statistique agricole décennale (1892). Statistique agricole annuelle (1900-1913). Récolte de vin (1939). Etat communal de statistique agrico...

Cote : EDEP/30/F/2

Période : 1892 - 1955

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. (Vol. 2). 1840-1914

Cote : EDEP/30/G/3

Période : 1840 - 1914

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1894, 1907-1971

Cote : EDEP/30/H/1

Période : 1894 - 1971

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Guerre de 1914-1918 : lettre état d'esprit durant la Grande guerre des habitants de la commune (1914). Ravitaillement (1914-1920). Réquisiti...

Cote : EDEP/30/H/4

Période : 1914 - 1921

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série I : Police, hygiène publique, justice.

Cote : EDEP/30/I/1-EDEP/30/I/2

Période : 1913 - 1970

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Prestations vicinales (1926). Vente de terrain (1929).

Cote : EDEP/30/O/1

Période : 1926 - 1929

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série P : Cultes.

Période : 1881 - 1906

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Budgets et comptes de la fabrique. 1881-1883, 1886-1904, 1906

Cote : EDEP/30/P/1

Période : 1881 - 1906

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/30/GG/1-EDEP/30/GG/11

Période : 1660 - 1792

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Bulletin municipal : Brignac-la-Plaine. 2012-2014

Cote : EDEP/30/C/1

Période : 2012 - 2014

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
État civil : Mariages (An II-An IV en désordre). 1793-An X

Cote : EDEP/30/E/2

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1793-An X

Cote : EDEP/30/E/3

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Série G : Contributions, administration financière.

Cote : EDEP/30/G/1-EDEP/30/G/9

Période : 1839 - 1967

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1882-1910

Cote : EDEP/30/G/4

Période : 1882 - 1910

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. (Vol.1). 1915-1937

Cote : EDEP/30/G/6

Période : 1915 - 1937

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. (Vol.2). 1915-1937

Cote : EDEP/30/G/7

Période : 1915 - 1937

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Rôle de prestations. 1892-1894

Cote : EDEP/30/G/9

Période : 1892 - 1894

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées
Registre des déclarations de chevaux, juments, mules et mulets (1904, 1919-1934). Tableaux de classement de la réquisition des chevaux, jume...

Cote : EDEP/30/H/2

Période : 1904 - 1921

Fonds : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées

Brignac-la-Plaine

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