Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagnac-la-Noaille

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Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/39/GG/1-EDEP/39/GG/2

Période : 1681 - 1792

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1838-1872

Cote : EDEP/39/D/1

Période : 1838 - 1872

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1872-1895

Cote : EDEP/39/D/2

Période : 1872 - 1895

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1813-1822

Cote : EDEP/39/E/7

Période : 1813 - 1822

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/39/F/1-EDEP/39/F/5

Période : 1881 - 1952

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Statistiques agricoles (1900-1950). Culture du chanvre (1903). Registres de culture (1946-1952). Déclarations des surfaces ensemencées en cé...

Cote : EDEP/39/F/2

Période : 1900 - 1952

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Série G : Contributions, administration financière.

Cote : EDEP/39/G/1-EDEP/39/G/16

Période : 1837 - 1976

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Plan cadastral. 1837

Cote : EDEP/39/G/1

Période : 1837 - 1837

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
État de sections (A-E). 1838

Cote : EDEP/39/G/2

Période : 1838 - 1838

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

Cote : EDEP/39/G/9

Période : 1972 - 1976

Fonds : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales déposées

Champagnac-la-Noaille

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