Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagnac-la-Prune

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Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/40/GG/1-EDEP/40/GG/2

Période : 1668 - 1792

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 19 août 1866-1er avril 1877

Cote : EDEP/40/D/3

Période : 1866 - 1877

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 01 mai 1927-1962

Cote : EDEP/40/D/7

Période : 1927 - 1962

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série H : Affaires militaires.

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série I : Police, hygiène publique, justice.

Cote : EDEP/40/I/1-EDEP/40/I/2

Période : 1914 - 1981

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Élections politiques : listes électorales. 1938-1964

Cote : EDEP/40/K/1

Période : 1938 - 1964

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2000

Cote : EDEP/40/K/5

Période : 1946 - 2000

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1838-13 mai 1866

Cote : EDEP/40/D/2

Période : 1838 - 1866

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-19 août 1883

Cote : EDEP/40/D/4

Période : 1877 - 1883

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées

Champagnac-la-Prune

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