Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle-Spinasse (La)

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Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Archives communales : récolements. 1878-1957

Cote : EDEP/46/D/5

Période : 1878 - 1957

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. An XI-1812

Cote : EDEP/46/E/2

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. An XI-1812

Cote : EDEP/46/E/4

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. 1823-1832

Cote : EDEP/46/E/8

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1911-1932

Cote : EDEP/46/G/5

Période : 1911 - 1932

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. 1915-1932

Cote : EDEP/46/G/6

Période : 1915 - 1932

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières.1870-1931

Cote : EDEP/46/G/7

Période : 1870 - 1931

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1951

Cote : EDEP/46/G/9

Période : 1936 - 1951

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1900-1940

Cote : EDEP/46/H/4

Période : 1900 - 1940

Fonds : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées

Chapelle-Spinasse (La)

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