Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chauffour-sur-Vell

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Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/50/D/1-EDEP/50/D/4

Période : 1839 - 1882

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1839-1860

Cote : EDEP/50/D/1

Période : 1839 - 1860

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/50/E/1-EDEP/50/E/3

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
État civil : Mariages et tables décennales des mariages. 1793-An IX

Cote : EDEP/50/E/2

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Statistique agricole annuelle, questionnaire (1900-1936). Registres des cultures (1902-1953), Syndicat agricole (1929-1932). Registre des dé...

Cote : EDEP/50/F/2

Période : 1900 - 1953

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1938-1950

Cote : EDEP/50/F/3

Période : 1938 - 1950

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Déclarations de récoltes et stocks de vin. 1961-1965

Cote : EDEP/50/F/6

Période : 1961 - 1965

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Déclarations d'héritages. 1791

Cote : EDEP/50/G/1

Période : 1791 - 1791

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1818-1821

Cote : EDEP/50/G/3

Période : 1818 - 1821

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

Cote : EDEP/50/G/5

Période : 1826 - 1828

Fonds : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées

Chauffour-sur-Vell

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