Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condat-sur-Ganaveix

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Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1719-1742

Cote : EDEP/60/GG/1

Période : 1719 - 1742

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi.

Cote : EDEP/60/A/1

Période : 1790 - 1792

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série G : Contributions, administration financière.

Cote : EDEP/60/G/1-EDEP/60/G/36

Période : 1817 - 1961

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1817

Cote : EDEP/60/G/1

Période : 1817 - 1817

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

Cote : EDEP/60/G/2

Période : 1829 - 1831

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

Cote : EDEP/60/G/5

Période : 1839 - 1841

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

Cote : EDEP/60/G/6

Période : 1842 - 1844

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

Cote : EDEP/60/G/9

Période : 1854 - 1857

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

Cote : EDEP/60/G/13

Période : 1874 - 1877

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

Cote : EDEP/60/G/15

Période : 1882 - 1885

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

Cote : EDEP/60/G/16

Période : 1886 - 1889

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

Cote : EDEP/60/G/18

Période : 1896 - 1899

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

Cote : EDEP/60/G/26

Période : 1931 - 1935

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

Cote : EDEP/60/G/27

Période : 1936 - 1940

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1839-1930

Cote : EDEP/60/G/35

Période : 1893 - 1930

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1894-1939

Cote : EDEP/60/G/36

Période : 1894 - 1939

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1879-1956

Cote : EDEP/60/H/2

Période : 1879 - 1956

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

Cote : EDEP/60/H/4

Période : 1915 - 1919

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Guerre1939-1945 : ravitaillement (1939-1943)

Cote : EDEP/60/H/3

Période : 1914 - 1943

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série I : Police, hygiène publique, justice.

Cote : EDEP/60/I/1-EDEP/60/I/3

Période : 1889 - 1956

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Vaccinations. 1904-1934

Cote : EDEP/60/I/2

Période : 1904 - 1934

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Élections politiques : listes électorales. 1891-1910

Cote : EDEP/60/K/2

Période : 1891 - 1910

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Élections politiques : listes électorales. 1911-1953

Cote : EDEP/60/K/3

Période : 1911 - 1953

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Élections politiques : procès-verbaux. 1931-1954

Cote : EDEP/60/K/4

Période : 1931 - 1954

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Livre de paye pour le traitement des employés communaux (1943). Nomination d'un secrétaire de mairie (1944).

Cote : EDEP/60/K/7

Période : 1943 - 1944

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Taxe sur les chiens. 1878-1918

Cote : EDEP/60/L/2

Période : 1878 - 1918

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Exploitation des bois communaux (1846). Aliénation de biens communaux (1878). Partage des communaux (1909-1925)

Cote : EDEP/60/N/1

Période : 1846 - 1925

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1896

Cote : EDEP/60/P/1

Période : 1894 - 1896

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Bureau de bienfaisance (1826-1894). Protection des enfants du premier âge (1878-1915). Assistance médicale gratuite (1895-1955). Assistance ...

Cote : EDEP/60/Q/1

Période : 1826 - 1955

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série CC : Finances, impôts et comptabilité.

Cote : EDEP/60/CC/1-EDEP/60/CC/3

Période : 1749 - 1749

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Relevé de l'état général des fonds. 1749

Cote : EDEP/60/CC/3

Période : 1749 - 1749

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/60/GG/1-EDEP/60/GG/4

Période : 1719 - 1792

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1743-1762

Cote : EDEP/60/GG/2

Période : 1743 - 1762

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/60/D/1-EDEP/60/D/8

Période : 1838 - 1920

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1838-1855

Cote : EDEP/60/D/1

Période : 1838 - 1855

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1892-1894

Cote : EDEP/60/D/5

Période : 1892 - 1894

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1898-1920

Cote : EDEP/60/D/7

Période : 1898 - 1920

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/60/E/1-EDEP/60/E/4

Période : 1793 - 1812

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1793-An X

Cote : EDEP/60/E/2

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1793-An X

Cote : EDEP/60/E/3

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements de population (1888-1890).

Cote : EDEP/60/F/1

Période : 1836 - 1890

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Population : listes nominatives (1891-1936), mouvements de population (1891-1896), listes des mariages, naissances, décès (1897-1905).

Cote : EDEP/60/F/2

Période : 1891 - 1936

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

Cote : EDEP/60/G/10

Période : 1858 - 1861

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865

Cote : EDEP/60/G/11

Période : 1861 - 1865

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

Cote : EDEP/60/G/12

Période : 1870 - 1873

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

Cote : EDEP/60/G/14

Période : 1878 - 1881

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

Cote : EDEP/60/G/17

Période : 1891 - 1894

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

Cote : EDEP/60/G/22

Période : 1912 - 1916

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

Cote : EDEP/60/G/23

Période : 1917 - 1921

Fonds : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales déposées

Condat-sur-Ganaveix

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