Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcillac-la-Croisille

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État civil : Naissances, décès (1793-An II). Décès (An III). Naissances, mariages, décès (An IV). Naissances, décès (An VII-An VIII).

Cote : EDEP/125/E/1

Période : 1793 - 1800

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/125/F/1-EDEP/125/F/2

Période : 1881 - 1951

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Population : listes nominatives (1881, 1931-1936), feuille de ménage (1881).

Cote : EDEP/125/F/1

Période : 1881 - 1936

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1911-1970

Cote : EDEP/125/G/1

Période : 1911 - 1970

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

Cote : EDEP/125/G/2

Période : 1931 - 1981

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Élections politiques : procès-verbaux. 1894-1979

Cote : EDEP/125/K/2

Période : 1894 - 1979

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

Cote : EDEP/125/K/4

Période : 1946 - 2002

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Série L : Finances de la commune.

Cote : EDEP/125L/1-EDEP/125/L/2

Période : 1853 - 1973

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Budgets et comptes administratifs. 1935-1973

Cote : EDEP/125/L/2

Période : 1935 - 1973

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées
Série M : Édifices communaux, monuments et établissements publics.

Fonds : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales déposées

Marcillac-la-Croisille

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