Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péret-Bel-Air

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Assurances contre l'incendie. 1901-1923

Cote : EDEP/159/D/4

Période : 1901 - 1923

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
État civil : Naissances. An XI-1812

Cote : EDEP/159/E/2

Période : 1803 - 1812

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1813-1822

Cote : EDEP/159/E/5

Période : 1813 - 1822

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1823-1832

Cote : EDEP/159/E/10

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1833-1842

Cote : EDEP/159/E/11

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1843-1862

Cote : EDEP/159/E/15

Période : 1843 - 1862

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1882-1910

Cote : EDEP/159/G/2

Période : 1882 - 1910

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
Rôle de la rétribution scolaire. 1872-1879

Cote : EDEP/159/G/3

Période : 1872 - 1879

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
Registre de déclarations des constructions nouvelles. 1891-1954

Cote : EDEP/159/G/6

Période : 1891 - 1954

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1897-1938

Cote : EDEP/159/H/2

Période : 1897 - 1938

Fonds : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées

Péret-Bel-Air

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