Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosiers-de-Juillac

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Délibérations du conseil municipal. 1883-1910

Cote : EDEP/177/D/3

Période : 1883 - 1910

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/177/E/1-EDEP/177/E/2

Période : 1793 - 1890

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Avis de mentions marginales. An V-1830, 1890

Cote : EDEP/177/E/2

Période : 1796 - 1890

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Statistique agricole décennale (1882, 1892). Statistique agricole annuelle (1900-1937). Etat communal de statistique agricole (1951-1954). R...

Cote : EDEP/177/F/3

Période : 1882 - 1960

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Registre des déclarations de récolte. 1957-1964

Cote : EDEP/177/F/5

Période : 1957 - 1964

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Atlas cadastral rénové. 1935

Cote : EDEP/177/G/13

Période : 1935 - 1935

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. 1935-1975

Cote : EDEP/177/G/16

Période : 1935 - 1975

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1904-1931

Cote : EDEP/177/G/6

Période : 1904 - 1931

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

Cote : EDEP/177/G/7

Période : 1931 - 1981

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Registre de déclarations des chevaux, juments, mules et mulets. 1878-1911

Cote : EDEP/177/G/9

Période : 1878 - 1911

Fonds : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées

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