Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Etienne-aux-Clos

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Registre des passeports. 1824-1882

Cote : EDEP/199/I/1

Période : 1824 - 1882

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Passeports pour l'intérieur. 1824-1843

Cote : EDEP/199/I/2

Période : 1824 - 1843

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Passeports pour l'intérieur. 1844-1875

Cote : EDEP/199/I/3

Période : 1844 - 1875

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un débit de boissons (1858)

Cote : EDEP/199/I/4

Période : 1832 - 1898

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Vaccinations. 1907-1934

Cote : EDEP/199/I/5

Période : 1907 - 1934

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Sinistres (1918). Livret de logeurs et d'aubergistes (1932-1942).

Cote : EDEP/199/I/6

Période : 1918 - 1942

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

Cote : EDEP/199/I/7

Période : 1934 - 1957

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

Cote : EDEP/199/I/8

Période : 1955 - 1970

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Registre des inscriptions des permis de chasse délivrés ou prorogés. 1980-1986

Cote : EDEP/199/I/9

Période : 1980 - 1986

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

Cote : EDEP/199/I/10

Période : 1991 - 2000

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées

Saint-Etienne-aux-Clos

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