Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-Luc

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E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Série CC : Finances, impôts et comptabilité.

Cote : EDEP/210/CC/1-EDEP/210/CC/2

Période : 1756 - 1789

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
État général des fonds. 1756

Cote : EDEP/210/CC/1

Période : 1756 - 1756

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Relevé de l'état général des fonds. 1764-1789

Cote : EDEP/210/CC/2

Période : 1764 - 1789

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Sépultures (1747-1751). Baptêmes, mariages, sépultures (1752-1772). Sépultures (1773). Baptêmes, mariages, sépult...

Cote : EDEP/210/GG/1

Période : 1747 - 1792

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Bulletin des lois (1 feuillet). An II-1833

Cote : EDEP/210/A/1

Période : 1793 - 1833

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Série B : Actes de l'administration départementale.

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées
Recueil des actes administratifs de la Préfecture. 1844

Cote : EDEP/210/B/1

Période : 1844 - 1844

Fonds : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées

Saint-Hilaire-Luc

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