Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marie-Lapanouze

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Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1746). Baptêmes, mariages (1747-1791). Sépultures (1747-1760, 1762-1770, 1773, ...

Cote : EDEP/219/GG/1

Période : 1743 - 1792

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/219/D/1-EDEP/219/D/4

Période : 1839 - 1962

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1839-1881

Cote : EDEP/219/D/1

Période : 1839 - 1881

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1881-1897

Cote : EDEP/219/D/2

Période : 1881 - 1897

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1897-29 avril 1922

Cote : EDEP/219/D/3

Période : 1897 - 1929

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-02 septembre 1962

Cote : EDEP/219/D/4

Période : 1922 - 1962

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/219/E/1-EDEP/219/E/18

Période : 1802 - 1900

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
État civil : Naissances. An XI-1812

Cote : EDEP/219/E/1

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées
État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. An XI-1812

Cote : EDEP/219/E/2

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées

Sainte-Marie-Lapanouze

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