Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martial-Entraygues

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Impôts : Déclarations des particuliers. XVIIIe siècle

Cote : EDEP/221/CC/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, sépultures Janvier-mars 1741 ; Baptêmes, mariages 1768 ; Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1792

Cote : EDEP/221/GG/1

Période : 1741 - 1792

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 18 août 1839-13 novembre 1859

Cote : EDEP/221/D/2

Période : 1839 - 1859

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Assurances. 1942-1943

Cote : EDEP/221/D/7

Période : 1942 - 1943

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Matrice cadastrale. 1792

Cote : EDEP/221/G/1

Période : 1792 - 1792

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Tables des mutations de propriétés. 1817, 1824, 1826, 1830

Cote : EDEP/221/G/2

Période : 1817 - 1830

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

Cote : EDEP/221/G/3

Période : 1831 - 1831

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B et des P.B. 1833-1914

Cote : EDEP/221/G/5

Période : 1833 - 1914

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.N.B. 1915-1961

Cote : EDEP/221/G/6

Période : 1915 - 1961

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées
Copies des matrices générales des contributions directes. 1818-1848

Cote : EDEP/221/G/10

Période : 1818 - 1848

Fonds : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées

Saint-Martial-Entraygues

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