Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-Sepert

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État général des fonds. 1742

Cote : EDEP/223/CC/1

Période : 1742 - 1742

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792

Cote : EDEP/223/GG/4

Période : 1753 - 1792

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1858-1878

Cote : EDEP/223/D/3

Période : 1858 - 1878

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1878-1894

Cote : EDEP/223/D/4

Période : 1878 - 1894

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1823-1832

Cote : EDEP/223/E/9

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1833-1842

Cote : EDEP/223/E/11

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1843-1852

Cote : EDEP/223/E/14

Période : 1843 - 1852

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1843-1852

Cote : EDEP/223/E/15

Période : 1843 - 1852

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/223/F/1-EDEP/223/F/2

Période : 1931 - 1968

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Plan cadastral. 1813

Cote : EDEP/223/G/1

Période : 1813 - 1813

Fonds : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées

Saint-Martin-Sepert

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