Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Salvadour

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Registres paroissiaux : Mariages (1662-1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1670). Sépultures (1662-1668). Baptêmes, mariages, sépult...

Cote : EDEP/240/GG/2

Période : 1662 - 1676

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (décembre 1732-1747). Baptêmes, mariages (1748-1749). Baptêmes, mariages, sépultures ...

Cote : EDEP/240/GG/6

Période : 1732 - 1752

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Registre paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1762

Cote : EDEP/240/GG/7

Période : 1753 - 1762

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1768, 1770-1772

Cote : EDEP/240/GG/8

Période : 1763 - 1772

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

Cote : EDEP/240/GG/10

Période : 1783 - 1792

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Décisions préfectorales (1892, 1898). Arrêtés de la préfecture (1944).

Cote : EDEP/240/B/1

Période : 1892 - 1944

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/240/D/1-EDEP/240/D/9

Période : 1846 - 1991

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1888-08 janvier 1905

Cote : EDEP/240/D/4

Période : 1888 - 1905

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 12 février 1905-11 mai 1930

Cote : EDEP/240/D/5

Période : 1905 - 1930

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 15 juin 1930-22 octobre 1967

Cote : EDEP/240/D/6

Période : 1930 - 1967

Fonds : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées

Saint-Salvadour

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